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Marques déposées par l'association loi 1901 ITAVI
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APIVA AQUAPONIE, INNOVATION VEGETALE & AQUACULTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APIVA AQUAPONIE, INNOVATION VEGETALE & AQUACULTURE
ITAVI, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4141910
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2024
APIVA AQUAPONIE, INNOVATION VEGETALE & AQUACULTURE de ITAVI

Présentation de la marque APIVA AQUAPONIE, INNOVATION VEGETALE & AQUACULTURE

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2014 par l'association loi 1901 ITAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APIVA AQUAPONIE, INNOVATION VEGETALE & AQUACULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 ITAVI domicilié(e) 7 Rue du Faubourg Poissonière - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 155 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITAVI Service Aquaculture, M. Aurélien Tocqueville domicilié(e) 28 Rampe Bouvreuil - 76000 - Rouen - France.

La marque APIVA AQUAPONIE, INNOVATION VEGETALE & AQUACULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141910.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIVA AQUAPONIE, INNOVATION VEGETALE & AQUACULTURE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

ITAVI a également déposé les autres marques suivantes : ANVOL , OVALI - sustainability for poultry , EBENE , WE System


ITAVI, Association Loi 1901 - 7 Rue du Faubourg Poissonière - 75009 - Paris - France - SIREN 339155681


ITAVI Service Aquaculture, M. Aurélien Tocqueville - 28 Rampe Bouvreuil - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.